COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL au capital de 350 000 F
Numéro de dépôt :
3214170
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
Présentation de la marque CHOCO MOUL'
Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 350 000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOCO MOUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 350 000 F domicilié(e) 2, Rue Emile Reynaud,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 478 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL domicilié(e) 2, Rue Emile Reynaud,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque CHOCO MOUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO MOUL' est expirée depuis le 10 mars 2013.
COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN au capital de 350 000 F a également déposé les autres marques suivantes : HEART OF THE SEA
COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL au capital de 350 000 F - 2, Rue Emile Reynaud,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 398478644
COMPTOIR COMMERCIAL EUROPEEN SARL - 2, Rue Emile Reynaud,75019 PARIS - 75019 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Jeux et jouets Confiserie, chocolat
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHOCO MOUL'"
